Parchemin Original De 1779 - Seigneurie De Mollans, Procédure MOLLE & BARBIER Contre Fermier DUCHON

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Parchemin Original De 1779 - Seigneurie De Mollans, Procédure MOLLE & BARBIER Contre Fermier DUCHON Ancien Manege

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Vous avez sous les yeux un vrai morceau d'histoire !

Maîtriser l'art de contester une procédure judiciaire irrecevable

Il s'agit d'un parchemin original datant de 1779, relatif à une procédure judiciaire devant la Seigneurie de Mollans.

Un Champion Du Monde Français Ciblé Par Une Procédure Judiciaire Pour Reconnaissance De Paternite

On y voit s'opposer les nommés MOLLE et BARBIER, fermiers, à un certain DUCHON.

Luc Barbier, président du tribunal judiciaire de Valence - ICI

Un document qui sent bon l'Ancien Régime et les affaires de la terre en Franche-Comté.

Le vendeur mentionne un bon état général, avec un petit scan partiel pour vous faire une idée.

La boucherie des Mollans recrute une dizaine de personnes pour sa

C'est le genre de pièce qui intéressera les amateurs d'archives familiales, les généalogistes ou les passionnés d'histoire locale.

procédure judiciaire - Tunisie numerique

Le support est en parchemin, ce qui lui a permis de traverser les siècles.

Il compte une dizaine de pages, typiques des actes juridiques de cette époque.

1779 Seigneurie de Mollans procédure judiciaire MOLLE et ... - eBay

Un témoignage unique de la vie rurale et judiciaire dans la France du XVIIIème siècle, à ajouter à votre collection ou pour agrémenter un cadre.

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